Préambule
Sur l’ensemble du site une-moustiquaire.fr, les mentions : le webmaster, l’administrateur du site, le directeur de publication, l’éditeur, le responsable de la rédaction font référence à :
Hébergeur Le Site est hébergé par la société : OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1 support@ovh.com – +33 (0)8 203 203 63 Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille : B 424 761 419
I] Propriété intellectuelle
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure, les images, les gifs, …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie.
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Toute reproduction du présent site est interdite.
II] Informatique et Libertés
Si vous complétez un formulaire sur le site, les informations recueillies feront l’objet d’un traitement informatique destiné à pouvoir vous recontacter.
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, de communication, de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer l’un de ces droits, contactez nous par mail ou voie postale :
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
III] Informations contenues dans le site
Les informations fournies sur le site une-moustiquaire.fr le sont à titre informatif. L’éditeur ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Nous mettons tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais nous ne saurions être tenu pour responsable des erreurs, des omissions ou d’une absence de disponibilité des informations. N’hésitez pas à nous contacter si vous constatez une information erronée.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. D’une manière générale, l’administrateur du site ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site une-moustiquaire.fr. Les sites extérieurs à une-moustiquaire.fr ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et par conséquent nous déclinons toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
IV] Partenariat
une-moustiquaire.fr participe au Programme Partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr. Amazon et le logo Amazon sont des marques d’Amazon.com, Inc. ou de ses affiliés. Certains contenus et images qui s’affichent sur une-moustiquaire.fr proviennent d’Amazon. Ce contenu est fourni « en l’état » et peut être modifié et supprimé à tout moment.